Conseil Municipal du 23 juillet 1936




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D17 Page 375Séance du 23 Juillet 1936 - Registre D17 Page 375 - Délibération
D17 Page 376Répartition des subventions|-|Ecole rue Henri Poincaré - Réunion de la subvention|-|Vote d'emprunt - Registre D17 Page 376 - Délibération
D17 Page 377Ecole maternelle - Travaux supplémentaires - Registre D17 Page 377 - Délibération
D17 Page 378Ecole maternelle - Réserve des entrepreneurs|-|Paiement des approvisionnements|-|Demande de subvention de la commune de Champs pour la construction d'une passerelle - Registre D17 Page 378 - Délibération
D17 Page 379Ecole de la Villeneuve - Fourniture et pose de rideaux |-|Coke pour les chômeurs|-|Achat d'une ambulance - Registre D17 Page 379 - Délibération
D17 Page 380Achat d'un pick-up|-|Réfection de la rue de l'Ardenne|-|Personnel communal - Remboursement à Madame veuve Moitre - Registre D17 Page 380 - Délibération
D17 Page 381Hôtel des Postes - Remboursement de cautionnement|-|Garantie pour branchements d'eau|-|Ecole Jules Ferry - Compte de mitoyenneté - Registre D17 Page 381 - Délibération
D17 Page 382Enquête sur demande d'autorisation de dépôt d'ordures ménagères|-|Personnel communal - Registre D17 Page 382 - Délibération
D17 Page 383Personnel communal statut - Registre D17 Page 383 - Délibération
D17 Page 384Classement des voies des associations syndicales dans la voirie urbaine|-|Taxe sur les spectacles|-|Demande des forains|-|Communication|-|Demande de sursis d'incorporation - Registre D17 Page 384 - Délibération
D17 Page 385Contrôle du prix du gaz|-|Demande de l'Aéro-Club de Chelles|-|Création de classe|-|Baignade - Registre D17 Page 385 - Délibération
D17 Page 386Communication |-|Lotissement du Chesnay|-|Vote de crédit|-|Construction d'un marché|-|Questions diverses - Registre D17 Page 386 - Délibération